Recherche de marque

Recherche de marque déposée gratuite en ligne en moins d’une minute…

Recherche gratuite

Bien entendu, nous vérifions toujours de manière approfondie s’il existe d’autres parties disposant de droits antérieurs ayant déposé des marques identiques ou similaires.

Vérification d’éligibilité gratuite

Nous ne vérifions pas seulement si la marque est disponible, mais nous nous assurons également qu’elle répond à toutes les autres exigences pour pouvoir être enregistrée en tant que marque.

1 heure

Vous recevrez les résultats sous 12 à 18 heures les jours ouvrables et sous 12 à 18 heures après les week-ends ; vous déciderez ensuite si vous souhaitez procéder à l’enregistrement ou non.

Prix le plus bas

Parce que vous pouvez effectuer la majeure partie de votre demande en ligne, nos tarifs sont les plus bas du marché. N’hésitez pas à le vérifier et à nous recontacter.

Comment vérifier une marque ?

La vérification d’une marque peut se faire en ligne, dans les registres des marques par pays ou par juridiction. Chaque pays possède son propre registre, à l’exception des juridictions du Benelux, de l’ARIPO et de l’OAPI. De plus, tous les pays de l’Union européenne disposent collectivement de leur propre registre des marques.

La Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg sont couverts par le registre des marques du Benelux.

Cela s’applique également aux États membres relevant de l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO), à savoir le Botswana, la Gambie, le Ghana, le Kenya, le Liberia, le Lesotho, le Malawi, le Mozambique, la Namibie, le Rwanda, la Sierra Leone, le Soudan, le Swaziland, la Tanzanie, l’Ouganda, la Zambie et le Zimbabwe.

Enfin, il existe l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI). Il s’agit des pays suivants : le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, la République centrafricaine, le Tchad, les Comores, le Congo, la Côte d’Ivoire, la Guinée équatoriale, le Gabon, la Guinée, la Guinée-Bissau, le Mali, la Mauritanie, le Niger, le Sénégal et le Togo.

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Où puis-je voir si un nom commercial est déjà pris ?

Vous devez vérifier votre nom commercial dans les registres des pays ou des juridictions dans lesquels vous opérez, où vous faites fabriquer vos produits ou là où vous craignez une contrefaçon. Vous pouvez le faire dans le registre du commerce local et dans le registre des marques.

Si votre nom apparaît dans l’un ou l’autre de ces registres, il se peut que vous ne puissiez pas l’utiliser et que vous deviez choisir un nom différent.

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Comment trouver un numéro de marque ?

Chaque marque est associée à un numéro. Une fois que vous avez trouvé la marque que vous recherchez, vous verrez quelques détails. Cela inclut le propriétaire de la marque, le conseil en propriété industrielle, les coordonnées de ces parties et le numéro de la marque.